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Par Banquier le 18 Février 2017 à 22:44
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[8 NOVEMBRE 2016] - Expulsion de la République de Marlo
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[8 NOVEMBRE 2016] - Interdiction du parti "Réforme Démocratique"
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[18 FÉVRIER 2016] - Refus d'inscription sur la liste électorale de Mai 2017
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[19 FEVRIER 2017] - Interdiction du parti "Parti Radical"
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[7 MARS 2017] - Appel de Mr Farrar
- [6 JUILLET 2017] - Référendum de Juillet
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Par Banquier le 18 Février 2017 à 22:42
Green Pact
"Les micronations font tout leur possible pour réduire la consommation d'énergie. Ils protègent les animaux et la biodiversité. Toute violation des droits des animaux doit être répréhensible et figurer dans les textes juridiques. Les micronations s'engagent également à réduire la consommation d'eau et ont une politique de recyclage."
( jugée sous la juridiction locale ) : le tribunal fixe la peine selon le cas. Pas de fourchette de peines.
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Par Banquier le 18 Février 2017 à 22:38
La diffamation est une fausse accusation qui porte atteinte à l'honneur et à la considération d'une personne. La diffamation peut être raciste, sexiste, homophobe. Elle relève d'une procédure spécifique permettant de protéger la liberté d'expression.
( jugée sous la juridiction locale - celle de la Ville Fédérale de Babougrad si en ligne contre un ressortissant ou une institution occitane) : le tribunal fixe la peine selon le cas. Pas de fourchette de peines
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Par Banquier le 14 Février 2017 à 01:07
01h15 - Oranje
Par décret, le président a annulé la signature du traité de paix signé avec l'Empire de Smyrna le 16 Octobre 2016 du fait de ses ingérences dans la politique intérieure occitane.
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